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Mentions légales

Informations légales relatives au site web de l'Association Petite Graine et à son utilisation.

1. Association Petite Graine

Forme juridique :
Association loi 1901
RNA :
W312006663
SIRET :
932 046 071 00019
Code APE :
94.99Z
Adresse du siège social :
1 allée des Bains, 31110 Luchon, France
Email :
contact@petite-graine.org

2. Hébergement

Le site web est hébergé par :

Hébergeur :
Vercel Inc.
Adresse :
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
Site web :
vercel.com
Email :
support@vercel.com

3. Webmaster

Pour toute question technique :

Contact : contact@petite-graine.org

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site est protégé par la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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  • Les textes, images, sons, vidéos
  • Les logos et marques
  • Les bases de données
  • Les logiciels et programmes

5. Crédits

Conception et développement

Site web développé avec Astro et Tailwind CSS

Images et icônes

  • Banque d'images libres de droits et photographies propres à l'association
  • Heroicons (MIT)
  • Créations originales et ressources Creative Commons

Polices

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6. Protection des données personnelles

Les informations sur le traitement des données sont dans notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

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10. Droit applicable

Soumis au droit français; tribunaux français compétents en cas de litige.


Dernière mise à jour : 5 décembre 2025